La riveraineté et les lois
La complexité du labyrinthe législatif
Les textes officiels régissant la vie quotidienne sur les fleuves, les rivières et les berges sont, évidemment, nombreux, souvent très anciens, parfois bien compliqués et même, quelquefois, contradictoires. Des lois, des décrets, des arrêtés, des règlements en tous genres traitent aussi bien des transports, de l’écologie, de la pratique des sports nautiques, de l’organisation de manifestations en bord de cours d’eau, de l’entretien des berges, de l’interdiction des dépôts d’ordures que de la responsabilité des maires. En collaboration avec les meilleurs spécialistes du droit, l’association publie régulièrement des études présentant et expliquant les nouveaux textes, leur évolution et leurs applications concrètes afin de venir en aide aux élus riverains au milieu de la complexité du labyrinthe législatif..
Pour approfondir le sujet :
- "Colloque 2013 : « La Seine, la loi, les élus »" - Compte rendu )
- "Il faut porter un nouveau regard sur la législation des voies d’eau" - Au fil de la Seine n°54 ) - 2014
- "La loi Sécurité : les opérations menées par les collectivitées" - Au fil de la Seine n°33 ) - 2008
- "La réglementation, seule manière de protéger l’environnement" - Au fil de la Seine n°53 ) - 2013
- "La Seine, la loi, les élus" - Au fil de la Seine n°54 ) - 2014
- "La serviture de marchepied" - Au fil de la Seine n°60 ) - 2015
- "Le colloque 2013: La Seine, la loi, les élus" - Au fil de la Seine n°53 ) - 2013
- "Le Domaine Public Fluvial" - Au fil de la Seine n°21 ) - 2006
- "Les 50 ans de la loi sur l’eau" - Au fil de la Seine n°59 ) - 2015
- "Les logements sociaux en zones inondables" - Au fil de la Seine n°55 ) - 2014
- "On ne peut pas me forcer à appliquer la loi Duflot" - Au fil de la Seine n°56 (Montesson - 78) - 2014
- "Paris, capitale fluviale" - Au fil de la Seine n°14 ) - 2004
- "Pistes cyclables sur chemins de halage ?" - Au fil de la Seine n°45 ) - 2011
Réservé à nos membres :
- "Colloque 2004 : « Les grandes villes européennes et leurs fleuves »" - Colloque 2004 )
- "Colloque 2005 : « Etre riverain une chance des problèmes »" - Colloque 2005 )
- "Colloque 2006 : « La Seine, un atout économique essentiel »" - Colloque 2006 )
- "Colloque 2007 : « La Seine un trésor écologique à sauvegarder »" - Colloque 2007 )
- "Colloque 2008 : « Aménager les berges, une nécessité, un défi»" - Colloque 2008 )
- "Colloque 2009 : « La crue de 1910 »" - Colloque 2009 )
- "Colloque 2010 : « La biodiversité »" - Colloque 2010 )
- "Colloque 2011 : « Les tourismes des bords de Seine »" - Colloque 2011 )
- "Colloque 2012 « Demain, se baigner dans la Seine »" - Colloque 2012 )
- "Colloque 2013 : « La Seine, la loi, les élus »" - Compte rendu )
- "Colloque 2014 : « La Seine et le grand Paris »" - Colloque 2014 )
- "Colloque 2015 : « La Seine, ses affluents et le changement climatique »" - Colloque 2015 )
- "Colloque 2016 : « Le développement du tourisme fluvial et fluvestre dans la Vallée de la Seine »" - Colloque 2016 )
- "Colloque 2017 « les leçons à tirés de la crue de 2016" - Compte-rendu du Colloque - Inondations )
- "Colloque 2018 « La Lutte contre les déchets, un nouvel impératif pour les communes riveraines »" - Colloque 2018 )
- "Colloque 2019 : « Préparons-nous pour 2024 »" - Colloque 2019 )
- "Protégé : Lettre interne – Artisants et entreprises s’allient dans Transporteurs Fluviaux de France" - Lettre interne 2013 )
- "Protégé : Lettre interne – Conventions d’occupation du domaine public aux règles de publicité" - Lettre interne 2009 )
- "Protégé : Lettre interne – La constitution de parties civiles" - Lettre interne 2015 )
- "Protégé : Lettre interne – Les chemins de halage – Piste cyclables" - Lettre interne 2011 )
- "Protégé : Lettre interne – Limitation de l’usage des jets skis" - Lettre interne 2010 )
- "Protégé : Lettre interne – logements sociaux en zone inondable" - Lettre interne 2014 )
- "Protégé : Lettre Interne – SNS" - Lettre Interne 2010 )
- "Protégé : Lettre interne : Agenda 21" - Lettre interne 2016 )
- "Protégé : Lettre interne : Les responsabilités des maires au regard du changement climatique" - Lettre interne 2015 )
- "Protégé : Lettre interne : Les responsabilités des maires au regard du changement climatique (II)" - Lettre interne 2015 )
- "Protégé : Lettre interne : Rapport de la situation interne et territoriale en matière de Développement durable exigé des CT et l’opération « Berges saines »" - Lettre interne 2016 )
- "Protégé : Lettre interne : Servitude de marchepied" - Lettre interne 2015 )
- "Protégé : Lettre interne : Trame verte et bleue" - Lettre interne 2016 )
- "Protégé : Lettre interne : Tris juridiques à faire en matière de prévention et de gestion des déchets" - Lettre interne 2016 )
- "Protégé : Lettre interne : ZNIEFF" - Lettre interne 2016 )
- "Protégé : Lettre interne : Zones humides" - Lettre interne 2016 )
- "Protégé : Lettre Interne Aquataxe" - Lettre interne 2014 )