La riveraineté et les lois

La complexité du labyrinthe législatif

Les textes officiels régissant la vie quotidienne sur les fleuves, les rivières et les berges sont, évidemment, nombreux, souvent très anciens, parfois bien compliqués et même, quelquefois, contradictoires. Des lois, des décrets, des arrêtés, des règlements en tous genres traitent aussi bien des transports, de l’écologie, de la pratique des sports nautiques, de l’organisation de manifestations en bord de cours d’eau, de l’entretien des berges, de l’interdiction des dépôts d’ordures que de la responsabilité des maires. En collaboration avec les meilleurs spécialistes du droit, l’association publie régulièrement des études présentant et expliquant les nouveaux textes, leur évolution et leurs applications concrètes afin de venir en aide aux élus riverains au milieu de la complexité du labyrinthe législatif..

Pour approfondir le sujet :

[list-extraits-advanced page_du_site=”la-riverainete-et-les-lois”]

Réservé à nos membres :

[list-extraits-advanced page_du_site=”la-riverainete-et-les-lois_prive”]